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Informations sur le comité d'accessibilité à l'avortement

pdf 200 Ko Informations-comite-avortement-CF20240226-1.pdf

au terme des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, les 2 documents répertoriés pouvant répondre à…

Mise à jour : 11 mars 2024

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Ko 25-315_Diffusion.pdf

personnes étudiantes internationales, et les personnes étudiantes non-résidentes du Québec. Vous trouverez ci-annexé des documents pouvant répondre à votre…

Mise à jour : 4 septembre 2025

AUT-1 M Annexe 2 - Directive concernant les demandes d’autorisation judiciaire

pdf 1,22 Mo DIR_AUT-1_annexe_2_Directive_autorisation_judiciaire_DPCP.pdf

rapport de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques (ci-après « la Commission») remis au gouvernement…

Mise à jour : 20 juin 2022

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 361 Ko 25-526_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Nombre de causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables et délais médians de fermeture – BSM-2025-005572

pdf 812 Ko DAI_no_BSM-2025-005572.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Microsoft Word - DeclF014_SDCSQ_oct2010.doc

pdf 81 Ko Decl_SDCSQ_oct2010.pdf

candidature, l’admission et l’hébergement dans les universités offrant la formation. GESTION DU FICHIER 8. SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS : a. Manuel (papier,…

Mise à jour : 14 septembre 2021

Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

pdf 366 Ko 25-528_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

pdf 358 Ko 24-449_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), nous vous informons que le…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Ko 24-798_Diffusion.pdf

avocat ou avocate dans le réseau scolaire, il faut être membre du Barreau du Québec. Vous trouverez donc ci-annexé un document pouvant répondre au premier…

Mise à jour : 24 mars 2025

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Ko 24-506_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi ». De plus, le document visé est…

Mise à jour : 11 décembre 2024

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Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

AUT-1 M Annexe 2 - Directive concernant les demandes d’autorisation judiciaire

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

Nombre de causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables et délais médians de fermeture – BSM-2025-005572

Microsoft Word - DeclF014_SDCSQ_oct2010.doc

Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

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