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  • Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

    pdf 541 Ko MRNF_Engagements_2025-09.pdf

    MRNF 1 - Eng.Fin_Form2_MRNF_Sept2025 2 - Eng.Fin_Form3_MRNF_Sept2025 3 - 0600_eng_fin_MRNF_SEP-25 0817_2025-09 Page couverture MRNF 1 -…

    Mise à jour : 9 décembre 2025

  • Engagements financiers juin 2021

    pdf 2,91 Mo engagements_financiers_juin_2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers juillet 2021

    pdf 2,33 Mo engagements_financiers_juillet_2021.pdf

    DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Sdf fdsfsdfg

    pdf 26 Mo 30579.pdf

    sur 9 jours répartie comme suit : - Première fin de semaine : 6 heures le samedi ou le dimanche; - Du lundi au jeudi de la semaine suivante : 4 soirs à 3…

    Mise à jour : 23 février 2026

  • Déclaration relative aux antécédents judiciaires

    pdf 0,90 Mo DTPE_declaration_antecedents_judiciaires.pdf

    Pour toute information additionnelle A – Renseignements personnels B – Déclarations de culpabilité C – Accusations encore pendantes D – Ordonnances…

    Mise à jour : 18 novembre 2024

  • Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf

    pdf 2,04 Mo Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf

    rd : – de la prévention des activités de blanchiment d’argent; –…

    Mise à jour : 21 juin 2022

  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2023

    pdf 1,92 Mo LIS_engagements_decembre_2023.pdf

    Québec. NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ-OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -…

    Mise à jour : 15 janvier 2024

  • Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

    pdf 1,55 Mo LI_engage-fin_03-2025_MESS.pdf

    PAGE 1 DE 1 - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 2 juin 2025

  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

    pdf 690 Ko Engagements_MCC_2024_12.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 29 janvier 2025

  • Facture1294_de_TRIANGO.pdf

    pdf 1,32 Mo 202511-34_DE.pdf

    1708892 FSRTORONTM6R1S9 2025-03-06 Invoice: Cabinet MRNF 2025-03-04/Tournage contenu médias sociaux - Congrès PDAC signature Entre les Pays-Bas et Québec…

    Mise à jour : 8 décembre 2025

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