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  • Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de l'Éducation

    pdf 2,67 Mo MEQ_RAG_2024-2025.pdf

    par la suite, entraînant une accumulation de demandes et une hausse des sollicitations (appels, courriels), ce qui a ralenti davantage le traitement. |…

    Mise à jour : 7 novembre 2025

  • Construction d'habitations au Nunavik - Guide de bonnes pratiques - Deuxième édition 2018

    pdf 15,99 Mo construction-habitations-nunavik.pdf

    Organisme ou entreprise : Téléphone et adresse de courrier électronique : Date : Adresse postale : S’il vous plaît, faites parvenir votre proposition à l’adr…

    Mise à jour : 24 juin 2025

  • Rapport annuel de gestion 2021-2022

    pdf 2,41 Mo RA_gestion_MSP_2021-2022.pdf

    produites dans les délais > 71 % 75 % Atteinte 37 (8) Nombre cumulatif de programmes d’accompagnement s’adressant à une clientèle particulière en détention…

    Mise à jour : 12 décembre 2022

  • Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

    pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf

    maintenance » (Programme national pour délinquants sexuels – Maintien des acquis), pour sa part, s’adresse aux délinquants sexuels qui reconnaissent leur…

    Mise à jour : 8 juin 2023

  • Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

    pdf 1,75 Mo Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

    peut écrire à l’adresse suivante : Direction des contrôles financiers des réseaux Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 19e…

    Mise à jour : 30 juin 2025

  • Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

    pdf 15,82 Mo otayek-2022.pdf

    émergent de ces travaux qui concernent, entre autres, l’embauche 18 Qu’on peut retrouver à cette adresse :…

    Mise à jour : 19 mai 2023

  • Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

    pdf 1,09 Mo air-sgdd-2023-2028.pdf

    d’économies présentés dans la présente analyse d’impact réglementaire peut être acheminé à l’adresse courriel ecn@environnement.gouv.qc.ca. 5. Petites et…

    Mise à jour : 20 avril 2023

  • Plan directeur - Parc national d'Anticosti

    pdf 672 Ko plan-directeur-anticosti.pdf

    Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone sans frais : 1 800 561-1616 Site Internet : www.fapaq.gouv.qc.ca Courriel : info@fapaq.gouv.qc.ca Direction de la…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

    pdf 5,20 Mo 2021-11974.pdf

    étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 29 juin 2021 N/Réf. : 2021-11974…

    Mise à jour : 6 janvier 2023

  • Nombre d’étudiants internationaux selon le pays d’origine et le niveau d'enseignement (collégial/universitaire) par pays et par niveau d'enseignement, de 2023 à 2025 ou, si possible, depuis 2000.

    pdf 674 Ko 25-332_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 2 septembre 2025

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