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l’Innovation et de l’Énergie détient des documents quant au premier point de votre requête. Vous trouverez ci-joints ceux pouvant vous être transmis.…

ité aux personnes ou aux organismes tenus d’effectuer le mesurage des bois ou aux tiers à qui ceux-ci ont confié l’exécution de leurs obligations de…

nt 8,2 % des hommes élus sans opposition à un poste de conseiller. Hommes (maire) 1,5% 10,3% 29,4% 44,0% 14,8% Femmes (maire) 3,0% 9,0% 35,8% 7,4% 44,8%…

pièces motorisé (R5347) R5347 Conseil et vente pièces motorisé (R5347) Bas-Saint-Laurent (01) - - - 8 8 - 7 8 - 6 13 - 9 10 - 7 7 - 7 7 - 5 4 - 5 4 - 5 7 -…

5 5 037 13,8 1996 1 511 17,0 1 716 10,7 2 372 8,1 5 599 11,2 1997 1 749 15,8 1 786 4,1 2 558 7,8 6 093 8,8 1998 1 938 10,8 1 909 6,9 2 832 10,7 6 679 9,6…

6 % 29,0 % 31,9 % 40,8 % 46,2 % 51,6 % 1,0 %* 9,7 % 18,8 % 19,7 % 16,3 % 15,4 % 14,9 % 18,8 % 19,0 % 21,7 % 24,3 % 22,5 % 19,9 % 24,8 % 35,4 % 1,3 % 9,7 %…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à…

d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.355 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 8 janvier dernier dans laquelle vous demandez de…

N/Réf. : 1847 00/2025-2026.051 , Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 8 mai dernier, visant à obtenir une copie du rapport du…

: 1847 00/2025-2026.162 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 22 août et précisée le 8 septembre dernier concernant les effets secondaires…