Résultats de recherche

d’audiences publiques sur l’environnement Économie, Science et Innovation Éducation et Enseignement supérieur Comité consultatif sur l’accessibilité…

domaines d’expertise développés au fil des ans au Bureau : l’archéologie des Premières Nations, la consultation territoriale, les revendications…

imminente d’un plan spécial. 5.1 Consultation faunique La consultation faunique a débuté le 29 juin 2020 pour se terminer le 20 juillet 2020. 5.2 Consultatio…

Chapitre E-20.1 (site des Publications du Québec). 24 Chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7 (site des Publications du Québec). 25 Chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7…

Santé et des Services sociaux Ministère Art. 2, par. 1, LGGRI M-19.2 000095 Ministère de la Sécurité publique Ministère Art. 2, par. 1, LGGRI M-19.3 000080…

Chapitre E-20.1 (site des Publications du Québec). 22 Chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7 (site des Publications du Québec). 23 Chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7…

organismes et les personnes consultées ont répondu à la consultation de l’Office et se sont montrés favorables à la publication du projet de règlement, aux…

plus efficaces pour renforcer la protection des quartiers et des infrastructures. La grande consultation publique tenue en 2024 a permis d’entendre les…

et aux comités consultatifs d’obtenir les moyens financiers de répondre aux objectifs de la Politique d’intervention sectorielle et du Document…

Nunavik – Nunavik Regional Board of Health and Social Services Sécurité publique Department and budget-funded bodies Sécurité publique Bureau des enquêtes…