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  • 29488.pdf

    pdf 864 Ko 29488.pdf

    plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 18 août 2025 N/Réf. : 29488 Objet : Demande…

    Mise à jour : 19 août 2025

  • Vivre en ville- Poids de l'éparpillement

    pdf 3,62 Mo vivre-ville-poids-eparpillement.pdf

    intellectuelle sur ce document. Cette autorisation peut être obtenue en formulant une demande par courriel à : info@vivreenville.org Les données contenues…

    Mise à jour : 24 novembre 2020

  • Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

    pdf 17,15 Mo plan-directeur-opemican.pdf

    étudié dans le cadre de ce projet de parc, est accessible sur le site Internet du Ministère à l’adresse suivante :…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

    pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

    publicitaires, mais perçoit une taxe basée sur une échelle de taux variant de 10 % si le concours s’adresse uniquement aux citoyens du Québec à 3 % lors d’un…

    Mise à jour : 7 novembre 2023

  • Cahier de références techniques en forêt privée

    pdf 1,65 Mo CA_references_techniques_juin_2023.pdf

    (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-8648 Courriel : renseignements@mrnf.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adress…

    Mise à jour : 2 août 2024

  • RAP_EV_Loi_Developpement_Reconnaissance_MaindOeuvre.pdf

    pdf 832 Ko RAP_EV_Loi_Developpement_Reconnaissance_MaindOeuvre.pdf

    classées dans les catégories « régions inconnues » sont celles ayant des employés au Québec, mais dont l’adresse de correspondance n’est pas située au…

    Mise à jour : 14 avril 2023

  • Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

    pdf 4,37 Mo MINFR_RAG2018-2019.pdf

    prolonger leur carrière pourront profiter d’une bonification d’un incitatif fiscal qui leur était adressé. Les travailleurs de 60 ans sont dorénavant…

    Mise à jour : 1 octobre 2019

  • Projet majeur de l'échangeur Saint-Pierre - Rapport de la consultation publique de juin 2022

    pdf 3,57 Mo rapport-consultation-publique-juin-2022.pdf

    Ministère; − des infolettres envoyées à la liste d’abonnées et d’abonnés; − une invitation transmise par courriel à des partenaires et organismes;…

    Mise à jour : 9 mai 2024

  • Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022

    pdf 9,51 Mo 21-384_Diffusion.pdf

    Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education gouv qc.ca Québec le 12 mai 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 30 septembre 2022

  • Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi 42 visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail

    pdf 903 Ko 2024-0018_air.pdf

    on de harcèlement. Si cette personne est régie par une convention collective, elle devra alors s’adresser à son syndicat qui, le cas échéant, pourra formuler…

    Mise à jour : 28 février 2024

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