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  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail - Analyse d'impact réglementaire

    pdf 680 Ko 2023-0240_air.pdf

    on de harcèlement. Si cette personne est régie par une convention collective, elle devra alors s’adresser à son syndicat qui, le cas échéant, pourra formuler…

    Mise à jour : 8 décembre 2023

  • Plan directeur provisoire du parc national du Lac-Témiscouata

    pdf 6,44 Mo PL_directeur_Lac-Temiscouata.pdf

    naturelles pour le bénéfice du plus grand nombre de ses citoyens et diversifier son économie, a adressé une demande au ministre responsable des parcs afin…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • Rapport annuel de gestion 2023-2024

    pdf 16,43 Mo RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf

    3. Le courrier électronique – Il s’agit du mode privilégié par la Régie. Une saine gestion des courriels est par ailleurs mise en œuvre à l’interne,…

    Mise à jour : 9 octobre 2024

  • Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-72

    pdf 2,89 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA3772_MRNF.pdf

    et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest, local F316 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 643-4680 Courriel : capitale-nationale.foret@mffp.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-71

    pdf 2,96 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA3771_MRNF.pdf

    Chaudière-Appalaches 5700, 4e Avenue Ouest, local F316 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 643-4680 Courriel : capitale-nationale.foret@mffp.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Divers documents concernant le Programme d'enseignement des langues d'origines (PELO) de 1988 à 1997

    pdf 13,31 Mo 23-596_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 23 février 2024

  • Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude à l'éducation des adultes pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

    pdf 804 Ko 24-670_Diffusion_Amendee.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 6 février 2025

  • Le gabarit budgétaire

    pdf 4,02 Mo plan-action-construction.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Pour plus…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 1,39 Mo RA_gestion_MSP_2020-2021.pdf

    67 % en 2018‑2019) > 69 % 77 % Atteinte 39 (8) Nombre cumulatif de programmes d’accompagnement s’adressant à une clientèle particulière en détention dont les…

    Mise à jour : 8 octobre 2021

  • Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Secondaire

    pdf 3,77 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

    l’enseignante ou l’enseignant pourrait faire une utilisation pédagogique : • D’une lettre ou d’un courriel • D’un débat • D’un récit réaliste • D’une…

    Mise à jour : 9 octobre 2025

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