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  • engagements_financiers_septembre_2024

    pdf 2,66 Mo engagements_financiers_septembre_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Engagements financiers février 2021

    pdf 3,07 Mo engagements_financiers_fevrier_2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements_2025-06-MCC.pdf

    pdf 749 Ko Engagements_2025-06-MCC.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 24 juillet 2025

  • Guide à l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

    pdf 778 Ko Guide-PNR-SGEE.pdf

    ca/fra/lois/c-47/TexteComplet.html#h-132060 https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/c-47/TexteComplet.html#h-132060 Ministère de la Famille 16 Le ministre…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Guide Qualité – version Web

    doc 99 Ko outil_13.doc

    Outil 13 : Manuel de l’employé Principe du développement durable : Équité et solidarité sociales - Accès au savoir Qu’est-ce qu’un manuel de l’employé ?…

    Mise à jour : 25 novembre 2020

  • RFA2021_FOY

    pdf 456 Ko RFA2021-FOY.pdf

    transfert : 2021 2020 01 - Subventions - Remboursements d'emprunts 6 431 257 5 850 570 01 02 - Subventions - Frais d'intérêts à long terme 2 048 507 1…

    Mise à jour : 18 février 2022

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juillet 2025

    pdf 1,42 Mo RA-engagement-MEIE-juillet-2025.pdf

    catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION -…

    Mise à jour : 23 octobre 2025

  • engagements_financiers_juillet_2024

    pdf 2,89 Mo engagements_financiers_juillet_2024.pdf

    Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Julie Drapeau – Directrice générale – Direction générale des ressources…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire – Faits saillants et perspectives

    pdf 110 Ko guide_reduction_gaz_resu.pdf

    viables en milieu rural. Par ailleurs, le guide La s Régions - http://www.mamr.gouv.qc.ca Ministère des Affaires municipales et des Régions -…

    Mise à jour : 19 juillet 2010

  • Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 1,06 Mo PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

    le texte. Avant d'imprimer, pensez à l'environnement. Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2017 Dépôt légal – Bibliothèque…

    Mise à jour : 28 octobre 2019

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