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  • Surveillance des maladies de la faune 2011-2014 : stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages

    pdf 4,46 Mo surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf

    biodiversité et des maladies de la Faune, Québec. 110 p. Ce document est accessible sur Internet à l’adresse suivante :…

    Mise à jour : 16 décembre 2024

  • Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

    pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf

    2021. Depuis l’entrée en vigueur de la Loi, les familles visées peuvent déposer leur plainte à l’adresse courriel exclusive à cet effet. Les coordonnées…

    Mise à jour : 24 octobre 2025

  • Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

    pdf 4,36 Mo RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf

    programme s’adresse aux témoins mineurs devant témoigner dans le cadre d’un dossier lié à un évènement criminel. Programme Témoin violence conjugale et…

    Mise à jour : 22 octobre 2024

  • Depuis 2013, nombre et montants accordés d'allocations de départs ET d'aide financière versés par et pour les municipalités, par sinistre dans le cadre du programme d'aide financière aux sinistrés

    pdf 1,22 Mo 2025-10270.pdf

    étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 7 février 2025 N/Réf. : 2025-10270…

    Mise à jour : 26 février 2025

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 pour l'unités d’aménagement 111-61 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,64 Mo PL_PAFIT_R11_UA11161_2023-2028.pdf

    ne Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Adresse : 195, boulevard Perron Est, Caplan (Québec) G0C 1H0 Téléphone : 418 388-2125 Courriel :…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 pour l'unités d’aménagement 112-63 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,64 Mo PL_PAFIT_R11_UA11263_2023-2028.pdf

    ne Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Adresse : 195, boulevard Perron Est, Caplan, Québec G0C 1H0 Téléphone : 418-388-2125 Courriel :…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 pour l'unités d’aménagement 112-62 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,65 Mo PL_PAFIT_R11_UA11262_2023-2028.pdf

    ne Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Adresse : 195, boulevard Perron Est, Caplan, Québec G0C 1H0 Téléphone : 418-388-2125 Courriel :…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Progression des apprentissages - Français, langue d'enseignement - Secondaire

    pdf 1,58 Mo PFEQ-progression-apprentissages-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

    un texte d’opinion argumentée adressé à une personne, généralement une autorité, et diffusé dans un média. Bien qu'elle ait un destinataire précis, elle est…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

    pdf 1,04 Mo 24-497_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 17 décembre 2024

  • Rapport annuel de gestion 2020-2021 - Secrétariat du Conseil du trésor

    pdf 3,56 Mo rag_2021.pdf

    collaboration avec la Direction des communications. Vous pouvez obtenir de l’information en vous adressant à la Direction de la planification et de la…

    Mise à jour : 5 avril 2022

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