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  • Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Appel de projets pour le soutien des expositions permanentes et itinérantes

    pdf 1,49 Mo Conditions-octroi-apsepi.pdf

    public et prévoyant des mesures pour s’adresser à un public varié : - jeunesse (de 15 à 29 ans) - aînées et aînés (60 ans et plus) - en situation de handicap…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en janvier 2025

    pdf 2,49 Mo engagements-financiers-2025-01.pdf

    Capitale-Nationale Capitale-Nationale 368 909,28 $ 1 996 300,00 $ 172 500,00 $ 209 000,00 $ Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000 $ et plus…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Les feux de forêt à Sept-Îles

    pdf 2,05 Mo 0-1_VF_PPT_Colloque_SC_2023_MSP_ASCQ_et_ville_de_sept-iles.pdf

    d’évacuation pour les secteurs à risques (environs 5000 personnes) ; - Lac Daigle (TNO MRC Sept-Rivières) ; - Les Plages ; - Moisie ; - Mani-Utenam ; • 2…

    Mise à jour : 19 octobre 2023

  • Engagements financiers septembre 2022

    pdf 2,27 Mo engagements_financiers_09_2020.pdf

    Québec - prêt de service Circonscription électorale: NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mai 2023

    pdf 1,78 Mo RA_engagements-fde-mai-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 27 février 2024

  • Engagements financiers juillet 2022

    pdf 2,66 Mo engagements_financiers_07_2020.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Septembre 2024

    pdf 1,30 Mo RA-engagement-MEIE-septembre2024.pdf

    01-01 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION -…

    Mise à jour : 10 janvier 2025

  • Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 0,98 Mo PL_action_handicapes_MSP_2016_2017.pdf

    le texte. Avant d'imprimer, pensez à l'environnement. Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2016 Dépôt légal – Bibliothèque…

    Mise à jour : 28 octobre 2019

  • Programme de développement territorial et sectoriel

    pdf 668 Ko PG_developpement-territorial-sectoriel-PDTS_MAPAQ.pdf

    commerciales, qui répondent aux critères suivants : - ils jouent un rôle actif dans le développement du secteur des pêches et de l’aquaculture commerciales; …

    Mise à jour : 16 octobre 2024

  • MEQ-Engagements-financiers-mars-2020.pdf

    pdf 179 Ko MEQ-Engagements-financiers-mars-2020.pdf

    T —MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS /DEMANDE D'EXÉCUTION —SUBVENTION NORMÉE —AUTRE AIDE FINANCIÈRE — PRËTS ET…

    Mise à jour : 7 mai 2024

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