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  • guide-qualite_2012.pdf

    pdf 2,74 Mo guide-qualite_2012.pdf

    ue Les Publications du Québec Pour de plus amples renseignements, consultez nos publications à l’adresse suivante : www.tourisme.gouv.qc.ca © Tourisme Québec…

    Mise à jour : 25 novembre 2020

  • Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

    pdf 611 Ko 25-112_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 16 juillet 2025

  • Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

    pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf

    collective à préserver. Tout commentaire sur les hypothèses de calcul peut être acheminé à l’adresse courriel suivante : ecn@environnement.gouv.qc.ca. 5.…

    Mise à jour : 1 octobre 2024

  • Plan directeur provisoire du parc national des Lacs-Guillaume-Delisle-et-à-l'Eau-Claire

    pdf 6,07 Mo PL_directeur_Tursujuq.pdf

    de la réglementation en vi- gueur dans le parc. L’offre d’activités récréatives et de services s’adressera • principalement à des visiteurs ayant…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • l'effectif des élèves pour l'année scolaire 2022-2023, par école et selon la provenance (arrondissement).

    pdf 435 Ko 22-544_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 31 mars 2023

  • Cahier 3.1 : Organisation spatiale des forêts dans les domaines bioclimatiques de la pessière — Orientations pour la planification tactique et opérationnelle

    pdf 2,87 Mo CH_3_1_Pessiere_mousses_MRNF.pdf

    5700, 4e Avenue Ouest Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-8650 Télécopieur : 418 643-2368 Courriel : daef@mffp.gouv.qc.ca DAEF-0396 Ce document de…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Cahier de références techniques en forêt privée

    pdf 1,70 Mo CA_references_techniques.pdf

    (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-8648 Courriel : renseignements@mrnf.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adress…

    Mise à jour : 22 janvier 2026

  • Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 5,21 Mo RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

    préjudices pour la personne qui dénonce un acte répréhensible, notamment un formulaire Web et une adresse courriel sécurisée. L’article 25 de cette loi…

    Mise à jour : 4 octobre 2019

  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

    pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

    administration et terrains et bâtiments) 9 Les demandes d’autorisation doivent être transmises à l’adresse courriel guichet.projetRI@education.gouv.qc.ca. R…

    Mise à jour : 29 novembre 2021

  • Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020

    pdf 1,69 Mo RA_diagnostic_textile_2020.pdf

    confidentialité, le CSMO Textile a fourni au Groupe AGÉCO une liste de personnes-ressources et de courriels d’entreprises. Cette liste comprenait des…

    Mise à jour : 20 janvier 2026

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