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  • Engagements financiers du FDSAP mars 2020

    pdf 179 Ko FDSAP-Engagements-financiers-mars-2020.pdf

    T —MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS /DEMANDE D'EXÉCUTION —SUBVENTION NORMÉE —AUTRE AIDE FINANCIÈRE — PRËTS ET…

    Mise à jour : 8 mai 2024
  • LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

    pdf 1,78 Mo engagements_financiers_octobre_2025.pdf

    de nature technique 20100358 Transport de cadavres - région 13 - Laval * GROUPE YVES LÉGARÉ INC. 2023-01-25 2025-10-15 Laval 30 273,15 $ Laval CAP -…

    Mise à jour : 12 février 2026
  • Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

    pdf 682 Ko engagements_financiers_decembre_2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 24 janvier 2024
  • Rapport annuel de la Société québécoise d'assainissement des eaux 2010-2011

    pdf 532 Ko rapport_annuel_sqae.pdf

    tion Rentrée de fonds - honoraires de gestion (2) 1 Rentrée de fonds – produits financiers 120 204 126 086 Sortie de fonds - intérêts versés (119 617) (125…

    Mise à jour : 27 octobre 2011
  • Guide du demandeur Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2 Projets de cohortes régionales

    pdf 272 Ko GM-guide-demandeur-2.2-pv_MAPAQ.pdf

    d’appel de projets – Prime-Vert 2023-2026 Sous-volet 2.2 – Appui aux projets de mobilisation, de concertation et de transfert en agroenvironnement Projets de…

    Mise à jour : 8 mai 2025
  • Engagements financiers, mars 2024

    pdf 1,57 Mo LI_engage-fin_03-2024_MESS.pdf

    mars-24 SECTEUR - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS /…

    Mise à jour : 30 avril 2024
  • 24-207_Diffusion.pdf

    pdf 598 Ko 24-207_Diffusion.pdf

    Ville de Saguenay Réfection des stations de ski de Saguenay – Le mont Fortin Ville de Saguenay Plan directeur des stations de ski de Saguenay – Le mont Bélu…

    Mise à jour : 24 juillet 2024
  • 2412020-344-document-1.pdf

    pdf 8,08 Mo 2412020-344-document-1.pdf

    Bonaventure Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine Aide aux projets Appel de projets Culture et inclusion - volet B 2021-2022 8 460,00 $ 12 janvier 2022 2021-2022…

    Mise à jour : 7 janvier 2025
  • Plan d'action régional de la direction régionale de la Capitale-Nationale et de l'Est-du-Québec

    pdf 1,55 Mo PAR_DRCNEQ_2021-2022.pdf

    uébec Annexe 1 - Tableau : cibles de la planification stratégique Annexe 2 - Portrait statistique des régions couvertes Population immigrée selon la région…

    Mise à jour : 29 septembre 2022
  • engagements_financiers_septembre 2025

    pdf 2,56 Mo engagements_financiers_septembre_2025.pdf

    st NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -…

    Mise à jour : 12 février 2026

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