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des arbitres accrédités dans les cas et selon les conditions et modalités prévus par règlement. D’autres mesures visent à donner suite aux conclusions du…

2025. Avancement des travaux 8 Échangeur Souligny • 75 % de la réfection de deux structures sur les cinq à réaliser sont terminés. • Début des travaux sur…

offres gouvernementales (très ou plutôt bien) fait quant à elle un bond important de 11 points, passant de 17 % à 28 %. Ces hausses sont très certainement…

année, 27 de ces entités ont présenté un indice de maturité numérique responsable. De plus, quatre autres se sont engagées spontanément à présenter un indice…

restauration commerciale en 2020, ils en représentent maintenant 49 %. Ainsi, leur nombre est passé de 7 938 en 2020 à 8 929 en 2024 (+12 %). A contrario,…

entre la maternelle 4 ans et la maternelle 5 ans? 8. L’intervention ciblée doit-elle être menée surtout par le titulaire et, exceptionnellement, par un autre…

3 % 9 % Organisme local (CLD, SADC, etc.) 10 % 8 % 13 % Banque de terres ou banque de fermes (ARTERRE) 1 % 1 % 2 % Autres personnes ou organismes 6 % 7 % 8 %…

de fixation de loyer pour les dépenses d’immobilisation à l’intérieur de l’immeuble Recommandation n°8 : Inciter l’ensemble des ministères et le monde…

..................................8 4.1 -La question de la desserte et des services fournis…

universitaire québécois et d’évaluer l’opportunité d’élargir la déréglementation à d’autres familles disciplinaires et à d’autres cycles »40. En second lieu,…