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Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

pdf 651 Ko 24-878_Diffusion.pdf

Construction d'un centre de formation générale des adultes, à Repentigny pour y accueillir 600 élèves (création de plus de 600 places‐élèves dans une éc…

Mise à jour : 29 mai 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,62 Mo 202501-35_DE.pdf

Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 7 février 2025 DEMANDEUR N/Réf. :…

Mise à jour : 7 février 2025

TOTAL :052

pdf 2,49 Mo 202309-06_REP.pdf

Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 septembre 2023 DEMANDEUR…

Mise à jour : 29 septembre 2023

Sommaire des perspectives de 2025-2026 des comités sectoriels de main-d’œuvre et des comités consultatifs

pdf 2,54 Mo Sommaire_perspectives_2025-2026.pdf

l’Emploi et de la Solidarité sociale à l’adresse suivante : Publications Gouvernement du Québec (quebec.ca) Rédaction: Ministère de l’Emploi et de la…

Mise à jour : 7 août 2025

Plan de classification du ministère des Finances

pdf 894 Ko Plan_classification_MFQ.pdf

du courrier et des messageries Rubrique Sous-rubrique 1 Sous-rubrique 2 http://www.archiv.umontreal.ca/service/classification/Class_U.html PLAN DE…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel

pdf 793 Ko 20240710_Reponse_demande_acces_2425-25_DPCP.pdf

Laurier Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL : RÉPONSE AMENDÉE Le 4 juillet 2024…

Mise à jour : 10 juillet 2024

Formulaire de réclamation

xlsx 451 Ko formulaire_reclamation.xlsx

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Québec (Québec) G1R 4J3 reclamations.dic@mamh.gouv.qc.ca ou Direction des infrastructures - Montréal Édifice…

Mise à jour : 3 novembre 2021

Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2022-2023

pdf 2,97 Mo 7-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

url=https%3A%2F%2Fceriu.qc.ca%2Fbibliotheque%2Frapport-annuel-2021-du-portrait-infrastructures-eau-municipalites-du-quebec-piemq&data=04%7C01%7Cbernard.guay%…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

pdf 1,29 Mo DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

routière - BSM-2024-004075 (quebec.ca). Décision Nous donnons suite à votre demande. Vous trouverez ci-joint les statistiques demandées.…

Mise à jour : 3 juillet 2024

Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

pdf 1,70 Mo FSSS-CSN-Entente-nationale-CPE-2023-2028.pdf

702CEDE9-097F-42F2-8AB5-C2DBF9EA6F96 https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive-qual-pers-garde.PDF https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publicat…

Mise à jour : 24 juillet 2025

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TOTAL :052

Sommaire des perspectives de 2025-2026 des comités sectoriels de main-d’œuvre et des comités consultatifs

Plan de classification du ministère des Finances

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel

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Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2022-2023

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

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