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  • Rapport d'évaluation - Politique Ensemble, nous sommes le Québec

    pdf 1,23 Mo RAP_evaluation-politique-ensemble.pdf

    d’immigration, de participation et d’inclusion Votre participation est très importante! Ce sondage s’adresse aux personnes impliquées dans le suivi de la…

    Mise à jour : 23 septembre 2022

  • Gabarit de mémoire

    pdf 1,24 Mo C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf

    UQAM TÉLÉPHONE COURRIEL 514-974-3166 bigras.nathalie@uqam.ca ORGANISATION REPRÉSENTÉE (le cas échéant) Équipe de recherche FRQSC, Qualité des contextes…

    Mise à jour : 24 février 2023

  • Liste des causes criminelles fermées avec un verdict ou un plaidoyer de culpabilité ou un verdict d'acquittement et pour lesquelles l'accusé n'était pas représenté par un avocat - BSM-2025-005425

    pdf 730 Ko DAI_no_BSM-2025-005425.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Volumétrie des causes criminelles selon la présence de verdict de non responsabilité criminelle - BSM-2024-003656

    pdf 1,13 Mo DAI_no_BSM-2024-003656.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 644-7680 www.justice gouv qc.ca PAR COURRIEL Le 11 mars 2024 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 18 mars 2024

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

    pdf 2,53 Mo PL_PAFIT_UA061-51_064-52_2023-2028.pdf

    Lanaudière-Laurentides 289, route 117, bureau 1 Mont-Tremblant (Québec) J8E 2X4 Téléphone : 819 425-6375 Courriel : laurentides@mffp.gouv.qc.ca Photographies…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Cahier 2.1 Enjeux liés à la structure d'âge des forêts

    pdf 2,87 Mo CH_2-1_Structure_age_MRNF.pdf

    627-8650 Télécopieur : 418 643-2368 Courriel : daef@mffp.gouv.qc.ca DAEF-0365 Cette publication, conçue pour une impression recto verso, est offerte en ligne…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

    pdf 1,75 Mo RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

    D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

    Mise à jour : 13 août 2024

  • Vers une nouvelle approche en habitation - Bilan de la consultation publique

    pdf 1,17 Mo consultation-habitation-2016-bilan.pdf

    (Québec) G1R 5E7 Téléphone : 1 800 463-4315 (sans frais partout au Québec) Télécopieur : 418 643-4560 Courriel : infoshq@shq.gouv.qc.ca COORDINATION DU…

    Mise à jour : 23 juin 2025

  • Nombre d’inscriptions des étudiants débutant le programme et le nombre de diplômés, dans chacun des programmes pour les 10 dernières années

    pdf 878 Ko 24-66_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 28 mai 2024

  • Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

    pdf 1,77 Mo 25-462_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 2 décembre 2025

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