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  • engagements_financiers_fev_2023.pdf

    pdf 2,44 Mo engagements_financiers_fev_2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 septembre 2023

  • ASSQ.pdf

    pdf 7,23 Mo ASSQ.pdf

    Mémoire - Consultations prébudgétaires 2026-2027 4 MESURES PROPOSÉES (CIBLÉES ET STRUCTURANTES) 1. PADAT – Bonification et adaptation sectorielle ■ Guichet…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • engagements_financiers juin 2025

    pdf 2,60 Mo engagements_financiers_juin_2025.pdf

    Jacques NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Décembre 2024

    pdf 1,30 Mo RA-engagement-MEIE-decembre-2024.pdf

    catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION -…

    Mise à jour : 12 mars 2025

  • Épreuves uniformes de français – Résultats 2021-2022

    pdf 724 Ko rapport-EULE-francais-2021-2022.pdf

    soit : - à l’automne 2021 (15 décembre 2021); - à l’hiver 2022 (18 mai 2022); - à l’été 2022 (10 août 2022). 6 Ministère de l’Enseignement supérieur…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Engagements financiers septembre 2021

    pdf 2,86 Mo engagements_financiers_septembre_2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers février 2020

    pdf 3,13 Mo engagements_financiers_02-2020.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

    pdf 80 Ko Decret_299-2025.pdf

    connue sous le nom de SAAQclic; QUE pour remplir son mandat, la Commission : - documente les différents volets du mandat; - tienne des audiences publiques…

    Mise à jour : 18 mars 2025

  • Programme d’aide financière aux organismes nationaux de loisir

    pdf 633 Ko PAFONL-guide-normes.pdf

    Contrôle Section II : Reddition de comptes Annexe A – Variables influant sur le soutien financier à la mission Annexe B – Documents à transmettre Annexe C –…

    Mise à jour : 2 avril 2025

  • Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2023-2024 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière

    pdf 1,04 Mo RAP_bilan-annuel-2023-2024_acc.pdf

    cet écart. Ils s’intéressent respectivement : - Aux activités permettant de vivre à domicile ; - À l’habitation ; - Aux communications ; - Aux déplacements ;…

    Mise à jour : 9 juin 2025

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