Résultats de la recherche
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Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021
pdf 66 Ko regime_pedagogique_modifie_prescolaire_primaire_secondaire_20202021_memoire2.pdf
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Liste des mammifères pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité
pdf 1,90 Mo LI_permis-garde-mammiferes.pdf
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3
xls 443 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xls
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Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel
xlsx 135 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6
xlsx 137 Ko repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 04
xls 168 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_04_MESS_2023-2024.xls
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Calendrier de la caractérisation initiale de l’effluent des stations d’épuration municipales de grande et de très grande taille
pdf 300 Ko calendrier-caracterisation-effluent-stations-epuration-municipales.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale
pdf 3,54 Mo engagements_financiers_janvier_2022.pdf
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Comptes publics 2018-2019 - Volume 2
pdf 15,73 Mo CPTFR_vol2-2018-2019.pdf
