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  • PAFILR 2025-2026

    pdf 595 Ko PAFILR-Cadre-normatif.pdf

    ............5 Section 2 : Volet A – Projets admissibles ......................................................................................6 Section 3 :…

    Mise à jour : 18 juillet 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

    pdf 626 Ko engagements_financiers_octobre_2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 20 novembre 2023

  • Engagement-MCC-2024-04.pdf

    pdf 1,70 Mo Engagement-MCC-2024-04.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 mai 2024

  • Entente sur la consultation et l'accomodement entre Abitibiwinni et le Québec

    pdf 919 Ko 2017-02-16_pikogan-accomodement.pdf

    les mines (RLRQ, chapitre M-13.1) : - d'un bail minier (article 100); - d’un bail exclusif d’exploitation de substances minérales de surface (BEX) (art.…

    Mise à jour : 24 octobre 2025

  • Engagements financiers MEQ février 2024

    pdf 421 Ko MEQ-Engagement-financiers-fevrier-2024.pdf

    $ - $ - $ - $ - $ Groulx L'Association des camps du Québec inc. 180 000,00 $ 180 000,00 $ - $ - $ - $ - $ Jeanne-Mance-Viger Les Clubs 4-H du Québec…

    Mise à jour : 24 mai 2024

  • Engagements financiers octobre 2022

    pdf 2,59 Mo engagements_financiers_10_2020.pdf

    MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

    pdf 1,80 Mo cadre_coordination_site_sinistre_qc.pdf

    chaude (évacuation ou sauvetage) POLICE – SERVICE DE POLICE MUNICIPAL OU SÛRETÉ DU QUÉBEC • Sécurité des personnes et des biens et maintien de l’ordre •…

    Mise à jour : 24 janvier 2020

  • Bulletin du marché du travail – Côte-Nord, mai 2025

    pdf 599 Ko BUL_IMT_09_CN_2025-05.pdf

    utilisateurs 2 4 11100 - Vérificateurs/vérificatrices et comptables 1 5 13100 - Agents/agentes d'administration 1 6 64314 - Réceptionnistes d'hôtel 1 7…

    Mise à jour : 16 juin 2025

  • Paramètres du régime d'imposition des particuliers pour l'année 2023

    pdf 428 Ko AUTFR_RegimeImpot2023.pdf

    2 1,9 1,0 2,4 6,3 Provinces – Terre-Neuve-et-Labrador(3) 2,2 0,4 2,0 3,0 1,8 0,9 0,4 2,8 5,9 – Île-du-Prince-Édouard ― ― ― ― ― ― ― ― ― – Nouvelle-Écosse ― ―…

    Mise à jour : 10 juin 2024

  • Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

    pdf 1,62 Mo 24-559_Diffusion.pdf

    destruction des documents devrait-il contenir au moins des clauses spécifiant : - le procédé utilisé pour la destruction des documents; - la nécessité d un…

    Mise à jour : 13 décembre 2024

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