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2023-040 – Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

pdf 1,28 Mo DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Avril à juin 2022

pdf 145 Ko 2223_t1-art22_formation-colloque-congres.pdf

la fonction publique québécoise Secrétariat du Québec aux relations canadiennes 20 mai 2022 Centre des congrès de Québec 900, avenue Honoré-Mercier Québec,…

Mise à jour : 5 août 2025

sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1,47 Mo sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

la manière qu’elle désire le pratiquer LE SPORT AU QUÉBEC, EN BREF Référence : Les fondements de la pratique sportive au Québec, Gouvernement du Québec,…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

pdf 396 Ko 23-668_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 24 avril 2024

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2018

pdf 249 Ko MENFR_rmof_12_09.pdf

2018 6 avril 2018 Note au lecteur : Plan économique du Québec Les initiatives annoncées à la mise à jour de novembre 2017 du Plan économique du Québec…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Réponse à la demande d’accès à l’information 202204-24

pdf 427 Ko 202204-24_REP.pdf

tter.com/MFFP_Quebec - 30 - https://mffp.gouv.qc.ca/la-faune/especes/caribou-quebec/ http://www.mffp.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/ForetsFauneParcs…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire (PAJIC) / Programme d'adaptabilité des règles relatives à la poursuite

pdf 1,00 Mo PROG_PAJIC_Cadre_reference_MJQ-P.pdf

ou la Cour du Québec; º Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) ou le contentieux de la Ville concernée; º Le Percepteur des amendes; º Le…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire (PAJIC) / Programme d'adaptabilité des règles relatives à l'exécution des jugements

pdf 1,00 Mo PROG_PAJIC_Cadre_reference_MJQ-EJ.pdf

ou la Cour du Québec; º Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) ou le contentieux de la Ville concernée; º Le Percepteur des amendes; º Le…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Nomination proposal - Decorations and citations bestowed in connection with fire protection and rescue activities

pdf 200 Ko form_jnrpp_eng_dyn.pdf

2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 6e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Decorations and citations will be bestowed in October, in Québec City. N.B.…

Mise à jour : 11 janvier 2023

Nomination proposal - Decorations and citations bestowed in connection with fire protection and rescue activities

pdf 200 Ko form_jnrpp_eng_dyn.pdf

2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 6e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Decorations and citations will be bestowed in October, in Québec City. N.B.…

Mise à jour : 11 janvier 2023

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Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire (PAJIC) / Programme d'adaptabilité des règles relatives à l'exécution des jugements

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