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période du 1er mai 2024 au 30 avril 2025, date de la fin de leur année financière. Les opérations et les évènements relatifs à ces entités survenus entre le…

en œuvre du PAC sont l’absence de calendrier d’appels à projets et le manque de clarté des normes. Au moment de la collecte de données, il n’existait pas de …

par ordonnance un ou plusieurs calendriers scolaires en s’inspirant des règles existantes, mais tenant compte des conditions particulières de sa clientèle.…

du 1er avril 2020 au 31 mars 2021. Ministère de la Famille 26 Pour l’édition 2021, l’appel de projets a été lancé en septembre 2021, et les conventions…

dispositions le 1er avril 1999 pour s’assurer que les petits consommateurs d’électricité puissent changer facilement de détaillant. Depuis l’ouverture de la…

au 30 avril 1.2.2 Missions gouvernementales Pour les sommes allouées à l’UQSS pour distribution dans le réseau de l’UQ − Sommes versées par constituante et…

plus, conclus entre le 1 er avril 2015 et le 31 mars 2016 ........................................... 81 TABLEAU 36 Répartition de l’effectif pour la période…

sont maintenant connus et s’établissent à 6 % à compter du 1er avril 2023, à 2,8 % à compter du 1er avril 2024 et à 2,6 % pour le mois d’avril 2025. La règle…

sont maintenant connus et s’établissent à 6 % à compter du 1er avril 2023, à 2,8 % à compter du 1er avril 2024 et à 2,6 % pour le mois d’avril 2025. La règle…

le 1er juin de chaque année du nombre de baux de son immeuble qui sont, au 1er décembre et au 1er avril de l’année précédente, conclus avec des personnes aux…