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nationale. Contribution 16 LE PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT-QUÉBEC ET LA RECONNAISSANCE DES JEUNES Depuis 1998, le prix Hommage bénévolat Québec, remis par le…

6. CONDITIONS DE VENTE 6.1 Indiquer le prix de vente et le prix pour les mises à jour, selon le type de clientèle visé au Québec. Clientèle Prix de vente ($)…

Geler les taxes d’accise sur le tabac au Québec afin de réduire l’écart de prix qui pousse les consommateurs à se tourner vers des produits illégaux. Les…

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 http://www.…

basées sur les prévisions du prix spot du gaz naturel à Henry Hub qui est le point de référence aux États-Unis pour le prix du gaz naturel. Cette prévision…

tés à estimer le prix de tout contrat dont la dépense de 100 000 $ ou plus, et ce, en vertu des articles 477.4 de la Loi sur les cités et villes1 et 961.2 du…

500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Québec 525, boulevard René-Lévesque Est, bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9…

concerne la grille de pondération incluant le prix, la loi indique que le prix est un élément qui ne peut être mis à l’écart, puisque la formulation « outre…

Contrairement aux ventes aux enchères, il s’agit de ventes à prix fixe, selon trois catégories de prix. Seuls les émetteurs assujettis du Québec qui ne…

qualité et très durable, elle est peu populaire sur les marchés. Au Québec, les rendements plus élevés se situent dans le sud du Québec, dans les régions…