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énonce des pistes de solution afin d’en arriver à un partage efficace de certaines compétences entre différents corps policiers, toujours dans une…

(n=1500) Revenu familial brut Moins de 16 000 $ 9 % Entre 16 000 $ et 26 999 $ 16 % Entre 27 000 $ et 43 999 $ 13 % Entre 44 000 $ et 69 999 $ 17 % Entre 70…

compte les besoins des différents types d’unités familiales (échelle d’équivalence). • Ils facilitent l’analyse des spécificités sociodémographiques et…

Je constate une différence entre le plan de cadastre et mon certificat de localisation. Est-ce que je peux demander au Ministère de vérifier et de me donner…

alors que la réalité était bien différente (Le Devoir 2025; Gouvernement du Québec, 2025; La Presse, 2025). Cette distorsion s’explique par une méthodologie …

gouvernement innu. On demande que des observateurs neutres des instances régionales ou des municipalités avoisinantes puissent siéger aux tables de…

mars 2016, 21 d’entre elles ont été réalisées (78 %). Le Système national d’alertes au public étant basé sur un partage des responsabilités entre de…

d’aide financière ont fait l’objet d’un protocole d’entente entre le Ministère et la municipalité visée. Ce protocole d’entente établit, entre autres, les…

de sauvegarde de la population de VDO Prendre en compte les différences entre les hardes - Chaque harde est indépendante = objectifs différents Industrie…

DMA augmente de 6% à 12% par année, le solde finale du DMA oscillerait entre 37,2 et 64,6 milliards de dollars, soit une différence de 9.2 à 36.6 milliards…