Résultats de recherche

l’introduction de deux nouveaux registres dans la LCPN, soit un registre regroupant les renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires et…

projet; les frais généraux de même que les autres frais d’exploitation ou d’administration directs ou indirects; les salaires des employés à un taux horaire…

vaccination construite à partir de l’information détenue par le registre de vaccination. L’INSPQ est le gestionnaire opérationnel du registre de vaccination.…

paragraphe suivant : « 13° dans une salle d’entraînement physique, l’exploitant est tenu de tenir un registre de tout client admis dans son établissement; »;…

que les municipalités tiennent un registre des réparations des conduites d’eau potable et se servent de ce registre pour évaluer la dégradation des…

permis : 2 Informations sur le demandeur Nom de l’entreprise [si applicable] Numéro d’entreprise au Registre des entreprises du Québec (NEQ) [si applicable]…

manquements ou infractions; il doit des sommes (DAS, TPS/TVQ, impôts, CNESST) Registre des droits personnels et réels mobiliers et registre foncier Liste des…

souterraine, l’utilisation sécuritaire d’une sortie de secours en cheminée tubulaire, la tenue d’un registre en contrôle de terrain et les exigences visant à…

Hochelaga Jacques Cartier, Registre foncier du Québec, no. 52737 Bissonnette, A. C. 1894 Municipalité de la Paroisse de Montréal, Bureau d'enregistrement de…

profession agricole, la protection du territoire agricole, l’implantation de l’agriculture durable et même le développement de la presse québécoise avec son…