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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

elle est déjà appliquée administrativement de la manière proposée. La modification permet une loi autoportante et plus facilement compréhensible par le…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

pdf 1,13 Mo 25-1001_Diffusion.pdf

Québec, le 4 mars 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1001 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 12 mars 2026

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

pdf 425 Ko 25-626_Diffusion.pdf

Québec, le 21 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-626 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

pdf 425 Ko 25-626_Diffusion.pdf

Québec, le 21 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-626 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 28 janvier 2026

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mo 2024-25-040.pdf

ils ne peuvent vous être transmis puisqu'ils sont formés en substance de renseignements confidentiels en vertu de ces mêmes articles, et ce, en …

Mise à jour : 13 février 2025

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

d’énergie selon la forme utilisée La répartition de la consommation d’énergie selon les différentes formes a peu changé entre 1996 et 2015. En 2015, comme…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Énoncé de politique de souveraineté numérique et d'approvisionnement en technologie de l'information (TI)

pdf 1,14 Mo Enonce_politique_souverainete_numerique.pdf

D’Youville, 2e étage Québec (Québec) G1R 3P7 Courriel : information@mcn.gouv.qc.ca Dépôt légal – Février 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Mise à jour : 13 février 2026

Nombre de passagers à bord du vol nolisé dans la semaine du 27 au 31 octobre 2025 - BSM-2025-005640

pdf 529 Ko DAI_no_BSM-2025-005640.pdf

PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 3 mars 2026

Nombre de passagers à bord du vol nolisé dans la semaine du 27 au 31 octobre 2025 - BSM-2025-005640

pdf 529 Ko DAI_no_BSM-2025-005640.pdf

PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 3 mars 2026

25-773_Diffusion.pdf

pdf 835 Ko 25-773_Diffusion.pdf

Québec, le 12 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-773 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

Énoncé de politique de souveraineté numérique et d'approvisionnement en technologie de l'information (TI)

Nombre de passagers à bord du vol nolisé dans la semaine du 27 au 31 octobre 2025 - BSM-2025-005640

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