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t.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document : Visitez notre site Web : www.environnement.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives…

Québec au Canada, le ministère a soumis aux autorités gouvernementales et ministérielles un portrait de la situation géopolitique prévalant, aussi bien dans…

M$ couvrait la période 2018-2023 et a pris fin en mars 2023. En prévision de l’élaboration du second plan d’action, des crédits ont été accordés dans le…

M$ couvrait la période 2018-2023 et a pris fin en mars 2023. En prévision de l’élaboration du second plan d’action, des crédits ont été accordés dans le…

durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens, laquelle a été sanctionnée le 5 octobre 2023 (Loi 21 de 2023). Cette loi modifie la Loi sur la…

atistiques- criminalite-quebec Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-95076-9 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023…

végétation concurrente GFT 29-06-2023 13-07-2023 10,61 RUISSEAU_RAYMOND PS_2023_01171_PL_U-MEL_23111 Plantation uniforme avec mélange d'essences GFT…

[https://fin.canada.ca/drleg-apl/2023/ita-lir-0823-l-2-fra.html]. 10 Ces propositions législatives donnaient suite au budget fédéral de 2023. MINISTÈRE DES…

Innovation, Sciences et Développement économique Canada, 2021a. 15 Ibid. 16 Innovation, Sciences et Développement économique Canada, 2021c. 17 Statistique …

Next Generation 9-1-1 (NG9-1-1) NENA-INF-028.2-2023 DSC Approval: July 11, 2023 PRC Approval: July 31, 2023 NENA Board of Directors Approval: September 20, …