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  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

    pdf 789 Ko Engagements_MCC_2024_11.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 22 janvier 2025

  • Engagements financiers mai 2021

    pdf 3,18 Mo engagements_financiers_mai_2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Formulaires, engagements financiers

    pdf 474 Ko Engagements-financiers_octobre2025.pdf

    25 000 $ ANNEXE - HGC No Nom de l'organisme Montant 2025-2026 Montant 2026-2027 Montant 2027-2028 Total Municipalité Circonscription 12 Maison de la famille…

    Mise à jour : 14 novembre 2025

  • Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville

    pdf 2,30 Mo 22-303_Diffusion.pdf

    Mise aux normes de l'entrée d'eau - Autorisé 732B010 - Arc-en-Ciel, de l' FERME PROJ 732 PS00007189 2017-010-17-38 Ajout de sondes de température…

    Mise à jour : 16 janvier 2023

  • Contrats et engagements financiers pour le ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale

    pdf 1,78 Mo LI_engage-fin_10-2025_MESS.pdf

    170037285 - PPI - REDEVANCES FBS - LOYER - RA10 - Lebel- sur-Quévillon (G) - Phase 2 PROJET : 170037290 - PPI - REDEVANCES FBS - LOYER - Déploiement Services…

    Mise à jour : 14 novembre 2025

  • Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

    pdf 4,25 Mo GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

    correspondant • Résultats très satisfaisants 90 - 100 • Résultats satisfaisants 70 - 89 • Résultats en deçà des attentes 50 - 69 • Résultats insatisfaisants…

    Mise à jour : 14 décembre 2018

  • Cadre-normatif-Transportez-vert-2021-01-01.pdf

    pdf 0,90 Mo Cadre-normatif-Transportez-vert-2021-01-01.pdf

    les quatre volets suivants : - Volet 1 – Accompagnement pour la gestion de l’énergie; - Volet 2 – Acquisition de technologies; - Volet 3 – Formation à…

    Mise à jour : 13 juin 2025

  • Avril 2022

    pdf 675 Ko liste-2022-04.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Avril 2022

    pdf 675 Ko liste-2022-04.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

    pdf 622 Ko MRNF_Engagements_2025-12.pdf

    GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -COMMANDE DE BIENS/ DEMANDE D'EXÉCUTION -SUBVENTION…

    Mise à jour : 8 janvier 2026

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