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  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 1,23 Mo LI_arbitre-inscrit_MTRAV_2024-2025.pdf

    (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : 514 873-2880 Télécopieur : 514 873-1129 Communiquer avec le CCTM par courriel Rémunération des arbitres Direction de la…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 576 Ko LI_arbitre-inscrit_2023-2024_MTRAV.pdf

    (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : 514 873-2880 Télécopieur : 514 873-1129 Communiquer avec le CCTM par courriel Rémunération des arbitres Direction de la…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

  • Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel pour le Nord-du-Québec

    pdf 1,43 Mo 20260211_Rep_demande_acces_2526-252_DPCP.pdf

    ca/gouv/dpcp PAR COURRIEL : Le 6 février 2026 Objet : Demande d’accès à l’information N/Réf. 2526-252 Maître, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

    Mise à jour : 11 février 2026

  • L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir

    pdf 11,80 Mo CSKQ-Activite-Physique_Sport-Jeunes_Complet.pdf

    jeunes à leurs loisirs sédentaires : regarder la télévi- sion, jouer à des jeux vidéo, envoyer des courriels, clavarder ou naviguer sur Internet. Voilà…

    Mise à jour : 19 mai 2022

  • Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 1,21 Mo RA_gestion_MSP_2019-2020.pdf

    en 2018-2019) > 67 % 68 % Cible atteinte 35 (8) Nombre cumulatif de programmes d’accompagnement s’adressant à une clientèle particulière en détention dont…

    Mise à jour : 5 octobre 2020

  • Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

    pdf 2,35 Mo cspq_rag_1920.pdf

    des difficultés techniques, veuillez communiquer avec la Direction des communications par courriel à l’adresse webitq@itq.gouv.qc.ca Pour plus d’information…

    Mise à jour : 29 septembre 2020

  • Demande pour 2018-2019 à 2025-2026 (en date du 3 décembre 2025) la liste de tous les organismes communautaires financés dans la MRC de Beauharnois-Salaberry.

    pdf 1,45 Mo AI_M20253494_Demande_2018-2019_2025-2026_LI_ORG_COMMU_Beauharnois_Salaberry.pdf

    Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 9 février 2026 Édith Gariépy…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Rapport d’évaluation du programme Une école montréalaise pour tous

    pdf 1,06 Mo Ecole-montrealaise-pour-tous-Rapport-evaluation.pdf

    réflexive), ses qualités d’animateur, etc. Ces activités de développement professionnel peuvent s’adresser à l’ensemble des intervenants de l’école ou être…

    Mise à jour : 30 janvier 2024

  • La pauvreté des personnes de 55 ans et plus au Québec: du travail à la retraite

    pdf 1,80 Mo RC_pauvrete_55ans_CEPE.pdf

    34603 Télécopieur : 418 644-1299 Courriel : cepe@mtess.gouv.qc.ca On peut consulter ce document sur le site Web du Centre d’étude sur la pauvreté et…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 084-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,32 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8451.pdf

    Direction de la gestion des forêts de l’Abitibi-Témiscamingue Adresse : 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : 819 763-3388 Courriel :…

    Mise à jour : 22 août 2024

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