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comité technique qui veille à son bon fonctionnement, organise les rencontres et assure le suivi des dossiers. Le comité technique est composé de…

interpretation of the results, it is important to remember that: ▪ The economic revenues do not allow capture of all the revenues and costs associated with…

internationale Notre‐Dame‐des‐Neiges 1 47 0 0 0 732031 École Notre‐Dame‐du‐Canada 4 4 0 0 0 732031 École Notre‐Dame‐du‐Canada 4 4 0 0 0 732033…

d’obtenir les services d’un employé pour agir à titre de Chargé de projet pour l’informatisation du dossier obstétrical, à la Direction santé mère-enfant.…

interrogés dans le contexte de cette évaluation. Nos remerciements vont également aux responsables du dossier au MELS, aux membres du comité d’évaluation, au…

notamment : une contravention aux dispositions des lois et des règlements en vigueur au Québec et au Canada, entre autres : la malversation, la collusion, la…

communications Dépôt légal : 2021 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN 978-2-550-93849-1 (PDF - Deuxième…

participation active auprès des instances gouvernementales provinciales et fédérale dans les différents dossiers traitant de questions énergétiques et…

connexe. Le second est une note d’information produite à votre demande faisant le tour des différents dossiers et enjeux LDCC. Cette note n’a pas été…

incendie Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-550-91188-3 © Gouvernement du Québec,…