Résultats de recherche

des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale. Cette publication a été réalisée par le Ministère de la Langue…

comprendre les besoins de transport de la collectivité pour orienter les actions et les politiques publiques en matière de mobilité durable. Ces données…

aussi par la consultation des directions et instances concernées. Des parties prenantes remarquent que l’information circule efficacement, les directions et…

été reçu à la suite de cette consultation. 5.4 Consultation publique Une carte interactive présentant une version préliminaire du plan d’aménagement spécial…

213. 5.8 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier stipule ceci : « Un plan spécial n’a pas à être…

émissions, veuillez consulter notre site https://www.btq.finances.gouv.qc.ca/btq/index.html. Devise : Dollar canadien. Montant autorisé : La valeur nominale…

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Action 33 Tenir compte des répercussions supra locales d’un projet Action 34 Formaliser la consultation publique supra locale pour les projets d’envergure…