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transmise dans les meilleurs délais (maximum 48 heures) au Service de référence de main-d’œuvre de la CCQ, (ci-après le Service de référence), à la suite de…

DÉTAILLÉE PANTALON DE CHIRURGIE UNISEXE RÉVERSIBLE 65% POLYESTER 35% COTON NUMÉRO D’ARTICLE Voir tableau ci-dessous FABRICATION DU TISSU 65 % polyester, 35 %…

requête. Vous le trouverez ci-joint. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à…

418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 février 2023 pour laquelle vous souhaitez obtenir : «…

Cybersécurité et du Numérique 99.02.01.44 (2025-10) Nous traiterons votre demande de scénario si celle-ci est faite dans les 60 mois avant la date de…

passer une main sans que l’on puisse voir à l’intérieur de celui-ci. Les élèves doivent placer un objet dans le contenant et échanger celui-ci avec celui du…

décision auprès de la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de celle-ci. Nous joignons une note explicative à cet effet.…

répondent également. Pour répondre aux deuxième et troisième points de votre demande, vous trouverez ci- annexé le document recensé. … 2 2 Une décision…

2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 Production dans le RSSS 8 372 9 654 15 287 14 203 6 250 Production au…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous vous…