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  • Politique concernant l’identification d’une traverse de véhicules lourds prévue au Code de la sécurité routière

    pdf 1,63 Mo politique-traverse-vehicules-lourds.pdf

    visibilité » du Tome I – Conception routière de la collection Normes – Ouvrages routiers28. 28. Voir le tableau 7.11-2 et la figure 7.11-4 du chapitre 7 «…

    Mise à jour : 29 novembre 2023

  • Engagements financiers janvier 2021

    pdf 2,31 Mo engagements_financiers_janvier_2021.pdf

    À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 9 février 2023

  • M43767_Diffusion.pdf

    pdf 15,16 Mo M43767_Diffusion.pdf

    20205026 – DSA 300840 - 20221110 – Déclaration 300840 - 20230814 – Déclaration REF-60487 - 20210901 - Demande attestation REF-60487 - 20210910 - Avis…

    Mise à jour : 29 avril 2024

  • 2412020-344-document-2.pdf

    pdf 9,71 Mo 2412020-344-document-2.pdf

    culture et en communication - Volet 2 - FAMC - CR (AIPCC) Montréal Montréal Montréal H2W 2L8 2017-2018 5 397,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ ATSA Mécénat…

    Mise à jour : 7 janvier 2025

  • RFA2021_MAT

    pdf 439 Ko RFA2021-MAT.pdf

    transfert : 2021 2020 01 - Subventions - Remboursements d'emprunts 5 901 633 1 638 892 01 02 - Subventions - Frais d'intérêts à long terme 586 183 572…

    Mise à jour : 18 février 2022

  • engagements_financiers_fev_2024.pdf

    pdf 785 Ko engagements_financiers_fev_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 20 mars 2024

  • 0065-01-2024.pdf

    pdf 1,13 Mo 0065-01-2024.pdf

    Programmes Famille » * DEXERO INC. Québec 103 500,00 $ 103 500,00 $ Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • 0065-04-2024.pdf

    pdf 743 Ko 0065-04-2024.pdf

    Langlois Avocats, S.E.N.C.R.L. Montréal 25 000,00 $ 25 000,00 $ Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO…

    Mise à jour : 31 mai 2024

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2024

    pdf 2,81 Mo engagements_financiers_mai_2024.pdf

    : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • engagements_financiers_jan_2024.pdf

    pdf 846 Ko engagements_financiers_jan_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 19 février 2024

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