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  • Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

    pdf 256 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-matieres-resi-pv2.2_MAPAQ.pdf

    2 Formulaire - Section 6 : Résumé du projet 10 points Formulaire - Section 7.1 Objectifs généraux et spécifiques du projet 2. Qualité de la démarche ou de la…

    Mise à jour : 15 janvier 2026

  • Demande d'agrément d'un distributeur

    pdf 534 Ko FO-agrement-distributeur.pdf

    distributeur pour : - son propre compte Oui Non - le compte d’une autre personne admissible à l’agrément : Oui Non Si oui, indiquer les nom, adresse et…

    Mise à jour : 4 octobre 2021

  • Engagements financiers avril 2021

    pdf 3,53 Mo engagements_financiers_avril_2021.pdf

    OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • engagements_financiers mai 2025

    pdf 3,09 Mo engagements_financiers_mai_2025.pdf

    is NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

    pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

    MELCCFP : - Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (chapitre Q-2, r.14; RDPE); - Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau…

    Mise à jour : 9 avril 2025

  • Sdf fdsfsdfg

    pdf 21 Mo 20626.pdf

    vous invitons à consulter les pages 34 à 36 et 53 à 54 du Rapport annuel 2018 - 2019 et les pages 85 à 88 du Rapport annuel 2019 - 2020 disponibles sur le…

    Mise à jour : 19 octobre 2022

  • RFA2122-MAT.pdf

    pdf 1,07 Mo RFA2122-MAT.pdf

    la réforme 05 - Congés de maladie 05 06 - Vacances 06 07 - Indemnités de départ 07 08 - Assurance-traitement 08 09 - Autres congés sociaux 09 10 -…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • SMQ.pdf

    pdf 2,40 Mo SMQ.pdf

    lieux de diffusion dès l’année 2026 - 2027. 11 « La grande révolution du musée depuis 40 ans - et c’est là où les musées québécois tiennent un rôle…

    Mise à jour : 20 janvier 2026

  • M29817_Diffusion.pdf

    pdf 4,82 Mo M29817_Diffusion.pdf

    au typenombre d'unités CITQ Établissement 143743 - LE DESLAURIERS - Modification au type_nombre d'unités REF-66156 - Délégation autorité_…

    Mise à jour : 9 juin 2023

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en octobre 2024

    pdf 2,00 Mo engagements-financiers-2024-10.pdf

    des Parcs I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 2024-09-05 20020485 24097-A Offres infonuagiques de solutions IaaS, PaaS et SaaS reliées –…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

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