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want to discuss this further : Thank you and have a great week-end! 33 De : Pearson, Claudine A : Date : 27 novembre 2023 15:47:00 Good afternoon Debbie, Due…

Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC).…

provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais de cette…

domaine. 2. Aménagement du territoire et adaptation : À la question .1 Quelles orientations et quelles mesures structurantes devraient être priorisées afin…

d'encourager les cédants à vendre leur exploitation à une relève agricole et aux entreprises en démarrage depuis plusieurs années. Un incitatif fiscal à…

L’élaboration du plan familial d’urgence consiste notamment à mettre en place un plan d’évacuation de sa résidence, à convenir d’un lieu de rassemblement et …

faisant état du statut de l’Association sur son droit à parrainer; 5. Copie des réponses des demandes d’accès à des documents similaires faites depuis la…

plus, lorsque la Municipalité du Bic a vendu au gouvernement du Québec les lots du chemin menant à l’ancien quai du Bic et d’une partie de l’île au Massacre…

et à elle seule, assurer l’avenir de toutes les communautés rurales. En maint endroit, le défi ne se limite pas à favoriser le développement de…

différence entre le coût minimum des travaux qu'il aurait dû effectuer et ceux rapportés. »; 32-30842 (REQ 2000052) CONSIDÉRANT que le titulaire …