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l'Estuaire 0 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-06 CSS de la Capitale 1 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-12 CSS de la Capitale 0 École…

le 19 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-351 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

propos ées pa r es s ence Essence ou groupe d’essences en jeu UA concernée Mesures proposées Pruche du Canada 037-71 et 037-72 • Protection intégrale des…

Ils sont considérés comme étant d’immigration récente ou nouvellement arrivés. Les élèves nés au Canada, mais dont au moins un des parents est né à…

Odile Agence du revenu du Québec Vice‐présidente à la Direction générale des particuliers 208 463 Séjour: 1 573 $ Mensuelle…

D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS Entreposage de dossiers au Centre de conservation des documents pour la…

D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS Entreposage de dossiers au Centre de conservation des documents pour la…

coordination doivent être abordées à partir d’une vision intégrative. Dans plusieurs provinces du Canada ainsi qu’aux États-Unis, il y a obligation…

Québec, le 18 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-621 Bonjour, Nous donnons suite à…

Québec, le 18 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-223 Bonjour, Nous donnons suite à…