Résultats de recherche

quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/protecteur-national-eleve https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/p…

avec la RBQ et l’OPHQ en vue de réaliser l’engagement 13 du Plan des engagements gouvernementaux lié à la politique À part entière) Action prévue à…

de l’adoption de cette politique gouvernementale fut accompagné d’un autre mandat, plus directement lié à l’action bénévole. Le Conseil des ministres confia…

état de l’avancement des travaux de l’entreprise en vue de la mise en place du SIT ; 3. Les coûts liés à cette démarche depuis 2021, ventilés par secteur…

du Québec et de ses régions. Au quotidien L’ouvrière ou l’ouvrier horticole effectue des travaux liés à la production de plants forestiers améliorés…

sur la présentation des données, les programmes actuellement mis en œuvre au Québec et les enjeux liés au transport de marchandises. Pour les…

loyers, l’achat d’équipement, les dépenses d’immobilisation et d’achat de biens meubles, les frais liés à un cocktail ou à une réception, les dépenses…

autre personne mandatée par eux à cet effet et qu’elle ne puisse y acheter d’autres produits que ceux liés au service pharmaceutique qu’elle reçoit; »; QUE…

QUI SUIT: QU’une municipalité soit tenue, avant de déclarer un état d’urgence local pour un motif lié à la pandémie de la COVID-19, d’obtenir l'autorisation…

obtenir: "Tous documents (politiques, procédures, rapports, correspondance, processus, rapports, etc.) liés à la gestion des personnes arrêtées dans le cadre…