Résultats de recherche

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

conformité avec la Loi sur l’administration publique (chapitre A-6.01) et le Règlement sur la promesse et l’octroi de subventions (chapitre A-6.01, r.6).…

sachant qu'elle a la même force et le même effet que si elle était faite sous serment. Je certifie être autorisé à signer ce rapport. Nom et prénom en…

sachant qu'elle a la même force et le même effet que si elle était faite sous serment. Je certifie être autorisé à signer ce rapport. Nom et prénom en…

l’octroi ou à tout moment durant l’entente de groupe. EMPAQUETAGE Selon les méthodes courantes d’emballage. Juin 2005 Mise à jour Juin 2006 Poids à la…

L’élaboration du plan familial d’urgence consiste notamment à mettre en place un plan d’évacuation de sa résidence, à convenir d’un lieu de rassemblement et …

provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais de cette…

gêne. L’animateur a également remarqué que certains participants interagissaient peu et selon lui, cela pourrait être dû à une raison autre que celle…

des six dernières années, le BCTQ a d’ailleurs recensé au moins une production par année qui avait identifié des lieux de tournage en région au Québec, mais…

et que je vivais et pourtant elle a été auprès de moi tout le long des traitements. Elle s'en voulait d'avoir sous-estimé la pente que j'ai dû…