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  • DA4_20230601.pdf

    pdf 3,47 Mo DA4_20230601.pdf

    D’Youville, 13e étage Québec (Québec) G1R 3P4 Téléphone : 418 932-0078 mathieu.chabot@mlf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 20 juin 2023 N/Réf. :…

    Mise à jour : 22 mars 2024

  • Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

    pdf 2,88 Mo Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

    les plaignants avant les termes, mais il est difficile de prendre contact avec ceux-ci, car les adresses ont changé, les numéros de téléphone ne sont plus…

    Mise à jour : 31 mai 2024

  • Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

    pdf 437 Ko 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

    le 5 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : DÉCISION AMENDÉE -Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-452 Bonjour, La présente fait…

    Mise à jour : 11 avril 2023

  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 1,32 Mo LI_arbitre-inscrit_2020-2021_MTRAV.pdf

    (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : 514 873-2880 Télécopieur : 514 873-1129 Communiquer avec le CCTM par courriel Consulter la page Web sur la Liste des arbitres de…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 0,97 Mo LI_arbitre-inscrit_2021-2022_MTRAV.pdf

    (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : 514 873-2880 Télécopieur : 514 873-1129 Communiquer avec le CCTM par courriel Rémunération des arbitres Direction de la…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

  • Rapport final abrégé CCPARDC

    pdf 359 Ko RA_bouchard-taylor-abrege_2008_MCE.pdf

    point, dont une typologie conçue pour classer l’argumentaire des différents mémoires et corpus de courriels que nous avons analysés. Nous avons conduit 31…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Rapport annuel de gestion 2022-2023

    pdf 1,78 Mo rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

    2021-2022 44 Résultats 2022-2023 Répondre à votre courriel à services.clientele@mffp.gouv.qc.ca dans un délai maximal de 3 jours ouvrables Pour 90 % des cour…

    Mise à jour : 26 septembre 2023

  • Rapport annuel de gestion 2024-2025

    pdf 2,11 Mo rapport-annuel-gestion-2024-2025-melccfp.pdf

    demande est jugée recevable. Pour 85 % des demandes 87,8 % (atteinte) 90,2 % (atteinte) Confirmer par courriel la prise en charge de votre demande…

    Mise à jour : 8 octobre 2025

  • Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités

    pdf 3,01 Mo Maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf

    contexte de la COVID-19, certaines rencontres ont été remplacées par des informations partagées par courriel. Ensuite, un comité consultatif a été constitué,…

    Mise à jour : 17 mai 2024

  • Alliances pour la solidarité 2017-2023 - Fonds québécois d’initiatives sociales - Rapport d’évaluation – Mars 2024

    pdf 2,07 Mo RAP_EV_Alliances_2017-2023.pdf

    l’Emploi et de la Solidarité sociale Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse :…

    Mise à jour : 28 février 2025

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