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  • Engagements financiers juin 2022

    pdf 3,12 Mo engagements_financiers_06_2020.pdf

    RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – août 2023

    pdf 1,79 Mo RA_engagements-fde-aout-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 27 février 2024

  • Mémoire prébudgétaire Ville de Forestville 2026-2027

    pdf 8,12 Mo Ville_Forestville.pdf

    de soutenir des usages multifonctionnels — transport de passagers, appui aux activités économiques régionales et complémentarité avec d’autres pôles…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

    pdf 2,74 Mo engagements-financiers-2025-04.pdf

    la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 2025-02-10 20052455 24303-A-2 Acquisition d'un bateau - moteur - remorque *…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Rapport médical (SR-2100)

    pdf 212 Ko FO-SR-2100-rapport-medical.pdf

    cocher s.v.p.) Date de début Année Mois Jour ou CIM9 Condition actuelle du patient Complétez la partie A seulement Complétez les parties A et B Codes par…

    Mise à jour : 19 février 2024

  • Contrats et engagements financiers pour le ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale, décembre 2024

    pdf 1,41 Mo LI_engage-fin_12-2024_MESS.pdf

    170037245 - PPI - REDEVANCES FBS - LOYER - Déploiement Services Québec (vague 2) - Les Escoumins PROJET : 170037285 - PPI - RA10 - Lebel-sur-Quévillon (G) -…

    Mise à jour : 5 février 2025

  • engagements_financiers_fev_2024.pdf

    pdf 785 Ko engagements_financiers_fev_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 20 mars 2024

  • Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

    pdf 2,64 Mo LI_engage-fin_06-2025_MESS.pdf

    170037285 - PPI - REDEVANCES FBS - LOYER - RA10 - Lebel- sur-Quévillon (G) - Phase 2 PROJET : 170037290 - PPI - REDEVANCES FBS - LOYER - Déploiement Services…

    Mise à jour : 15 juillet 2025

  • PEI-3 DM Négociation de plaidoyer et détermination de la peine

    pdf 358 Ko DIR_PEI-3_DPCP.pdf

    pour l’inscription au Registre national des délinquants sexuels. 17. [Confiscation de biens] - La confiscation de biens saisis ou bloqués ou la remise de…

    Mise à jour : 10 décembre 2025

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois d'octobre 2023

    pdf 2,55 Mo Engagements-financiers-10-2023.pdf

    pédia 0028 851017017 0807 - Fonds des réseaux de transport terrestre Programme - PARCS ROUTIERS Élément - Parcs Routiers Activité - Parcs Routiers - Régie…

    Mise à jour : 27 juin 2025

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