Résultats de recherche

d’innovation publique seront rencontrés à nouveau. Une consultation publique aura lieu sur le Web, du 16 août au 10 septembre 2021. Les Premières Nations et…

ion publique par des pratiques concrètes à mettre en place dans les organisations 4. Origine et but…

réglementaire (AIR) est une mise à jour de l’AIR parue en avril 2019. L’AIR soumise lors de la consultation publique incluait une évaluation des impacts des…

processus participatif repose sur la concertation, la consultation particulière, la consultation des communautés autochtones et la consultation publique. Son…

mobilisation des connaissances. http://www.finances.gouv.qc.ca/ministere/outils_services/consultations_publiques/consultations_prebudgetaires/2023-2024/memoi…

transmise pour des raisons de sécurité publique, la LAU prévoit que la MRC n’est pas tenue d’adopter un projet de règlement ni de tenir une consultation publ…

l’année de référence associée à ce PAS; - plan d’aménagement spécial non soumis au processus de consultation publique. Responsabilité administrative…

pourront se prononcer sur l’ensemble du projet de règlement lors de la consultation publique de 45 jours qui aura lieu avec la publication du projet de…

.................. 12 5.7 Consultation de la Direction de la gestion de la faune ................................................................ 12 5.8 Cons…

environnement d’affaires stable, prévisible et compétitif. 8. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Une consultation sur les…