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  • juin2023.pdf

    pdf 832 Ko juin2023.pdf

    0535-7447 CAAP - Outaouais 01-01 PSOC - Mission globale (nat.) 68,945.00 68,945.00 0535-7454 CAAP - Mauricie-Ctre-du-Québec 01-01 PSOC - Mission globale…

    Mise à jour : 10 janvier 2025
  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en août 2025

    pdf 2,27 Mo engagements-financiers-2025-08.pdf

    Parcs 0836 - Fonds d'électrification et de changements climatiques Août 2025 Programme de subvention : ÉcoPerformance - volet Implantation standard…

    Mise à jour : 23 janvier 2026
  • FIMEAU -Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissible

    pdf 172 Ko FIMEAU_conduites_instructions_municipalites.pdf

    ainsi que la source d’aide supplémentaire (exemple : travaux sur la rue Bélanger : FIMEAU – 350 780 $; TECQ – 125 600 $). • point 11 ► s’assurer que les…

    Mise à jour : 25 janvier 2022
  • Engagements financiers du FDSAP mars 2022

    pdf 299 Ko FDSAP-Engagements-financiers-mars-2022.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 8 mai 2024
  • engagements_financiers_février_2025

    pdf 2,71 Mo engagements_financiers_fevrier_2025.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 30 septembre 2025
  • Communiqués, correspondances, directives (ou autres) transmis aux universités concernant le conflit israélo-palestinien, entre le 7 octobre 2023 et le 26 janvier 2024

    pdf 488 Ko 23-588_Diffusion.pdf

    t de l’extrémisme violent. Afin de nous assurer de bien répondre à vos intérêts et vos préoccupations, nous vous demandons de bien vouloir compléter, de faço…

    Mise à jour : 14 mars 2024
  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mai 2025

    pdf 1,66 Mo RA-engagement-MEIE-mai-2025.pdf

    catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION -…

    Mise à jour : 23 octobre 2025
  • Demande accès document PAFSSPA 17 janvier 2022

    pdf 268 Ko 21-320_Diffusion.pdf

    vous soulignons que l’analyse de celles-ci ainsi que le processus décisionnel ne sont pas encore complétés. Les sommes demandées par les organismes ne…

    Mise à jour : 29 septembre 2022
  • 0065-02-2024.pdf

    pdf 0,96 Mo 0065-02-2024.pdf

    Écart - 285 271,04 $ 285 271,04 $ Total circonscription - 702 254,05 $ 702 254,05 $ Total circonscription 514 862,27 $ 547 617,96 $ 32 755,69 $ - 934 040,10…

    Mise à jour : 12 mars 2024
  • Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

    pdf 17,74 Mo Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

    COMITÉS LGBTQ+ SYNDICAUX (3) Confédération des syndicats nationaux - Comité LGBT + Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec - Comité sur la…

    Mise à jour : 15 mars 2024

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