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Projet de décret du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 611 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PROJ_DECR_Comite_Paritaire_Boueurs_MTL.pdf

et ce, pour une période de consultation publique de 45 jours. La publication permettra aux personnes intéressées de formuler des commentaires sur le projet.…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Projet de décret du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 612 Ko AIR_Demande_MOD_Decret_Enlevement_Dechet_MTL.pdf

et ce, pour une période de consultation publique de 45 jours. La publication permettra aux personnes intéressées de formuler des commentaires sur le projet.…

Mise à jour : 14 mai 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Assurer l'intégrité de la zone agricole

pdf 213 Ko FIC_orientation_3_integrite_zone_agricole.pdf

ligne). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/agriculture-pecheries-alimentation/consultation-publique/GM_fascicule1-CNTAA_MAPAQ.pdf OGAT |…

Mise à jour : 8 avril 2026

Les outils d'urbanisme au service du quartier durable

pdf 112 Ko quartier_durable.pdf

Sport et du Loisir, 70 p. http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/Guide_bonnes_pratiques.pdf |3| http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagem…

Mise à jour : 8 novembre 2023

reseau-plein-air-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 2,38 Mo reseau-plein-air-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

es-secondaire-2022-2023.pdf https://www.inspq.qc.ca/publications/3636 https://www.inspq.qc.ca/publications/3636 https://www.inspq.qc.ca/publications/3636…

Mise à jour : 22 septembre 2025

2024-143 – Déclarations des intérêts pécuniaires pour la Ville de Château-Richer et gestion contractuelle municipale

pdf 290 Ko DAI_2024-143_declarations_ville_Chateau_Richer_gestion_contractuelle.pdf

informations relatives aux obligations concernant les déclarations des intérêts pécuniaires en consultant notre publication disponible sur le site Québec.ca…

Mise à jour : 24 janvier 2025

Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études – Modification en lien avec les mesures annoncées au Budget 2023-2024

pdf 52 Ko 2023-0064_memoire.pdf

Programme de prêts et bourses est en cours d’approbation. Il est actuellement en période de consultation publique. 3 résidant chez ses parents ou réputé non…

Mise à jour : 14 septembre 2023

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0,97 Mo decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

période d’information publique. Sous-ministre 33 al. 2 Juger de la frivolité d’une demande de consultation publique. Sous-ministre 34 Décider de tenir une…

Mise à jour : 26 février 2026

Plan d’ensemencement de la zec Lesueur 2022-2032, mise à jour – avril 2026

pdf 1,39 Mo PL_ensemencement_Lesueur.pdf

territoire. Ce plan d’ensemencement constitue une mise à jour du plan 2022-2032 et prend effet dès sa publication. MELCCFP– Plan d’ensemencement de la zec…

Mise à jour : 8 avril 2026

Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail et le Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction

pdf 51 Ko 2022-1117_memoire.pdf

vue de leur publication à la Gazette officielle du Québec. Cette publication s’est faite le 26 août 2020 et un erratum a été publié le 9 septembre 2020. Dans…

Mise à jour : 5 avril 2022

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2024-143 – Déclarations des intérêts pécuniaires pour la Ville de Château-Richer et gestion contractuelle municipale

Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études – Modification en lien avec les mesures annoncées au Budget 2023-2024

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

Plan d’ensemencement de la zec Lesueur 2022-2032, mise à jour – avril 2026

Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail et le Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction

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