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Info-Qualité - volume 7, numéro 1, Printemps 2023

pdf 2,82 Mo bulletin-info-qualite-printemps-2023.pdf

ca/gouvernement/ministere/famille/publications#c11250 https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Bulletin-SGEE-2020-11-18.pdf…

Mise à jour : 19 juin 2024

Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique en 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur francophone

pdf 563 Ko Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2025-secteur-francophone.pdf

ultats-379863 https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/438/PISA-2022_Canadian_Report_FR.pdf https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Pub…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Guide de gestion des surplus - CPE

pdf 442 Ko guide-gestion-surplus-CPE.pdf

ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4117.html https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/public…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Portrait-diagnostic sectoriel sur l'aquaculture en eau douce au Québec

pdf 655 Ko ED_portrait_diagnostic_industrie_aquaculture_eau_douce_MAPAQ.pdf

ligne], 2003, https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/straddaq_table_filiere.pdf (Consulté le 28 février 2019). https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publicat…

Mise à jour : 10 novembre 2025

AI_greve_lockout_2022_10.xlsx

xlsx 36 Ko AI_greve_lockout_2022_10.xlsx

AQ20021782 Société québécoise du cannabis Succursale Rimouski 6599 Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 5454 FTQ Autres commerces de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Rapports_arrets_de_travail.pdf

pdf 157 Ko Rapports_arrets_de_travail.pdf

AQ20021782 Société québécoise du cannabis Succursale Rimouski 6599 Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 5454 FTQ Autres commerces de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Directive du Secrétaire général et greffier du Conseil exécutif concernant les modalités d’organisation et les règles générales de fonctionnement du Conseil exécutif

pdf 673 Ko Codification_administrative-Directive.pdf

munication Un dossier doit être accompagné d’un PCA dans les cas suivants : o une communication publique est envisagée (conférence de presse, communiqué…

Mise à jour : 10 novembre 2022

AI_greve_lockout_2022_07.xlsx

xlsx 35 Ko AI_greve_lockout_2022_07.xlsx

AQ20021782 Société québécoise du cannabis Succursale Rimouski 6599 Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 5454 FTQ Autres commerces de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

https://abbvie-my.sharepoint.com/personal/dominic_falconi_abbvie_com/Documents/Documents/Provinces/QC/GA/Consultations pré-budgétaires/AbbVie - Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 - Final

pdf 239 Ko AbbVie.pdf

marquée de la part des dépenses publiques consacrées aux médicaments prescrits. Les données compilées par l’INESSS3, ajustées pour l’inflation, montrent que…

Mise à jour : 17 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 896 Ko 2023-0185_air.pdf

gouv.qc.ca/ 19 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Il n’y a aucun impact sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi…

Mise à jour : 30 octobre 2023

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