Résultats de recherche

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0,96 Mo 23-316_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 23 janvier 2024

2022-23-004-SQRC.pdf

pdf 377 Ko 2022-23-004-SQRC.pdf

Directrice du Bureau du secrétaire général associé Secrétariat du Québec aux relations canadiennes 875, Grande Allée Est, bureau 3.571 Québec (Québec) G1R…

Mise à jour : 20 septembre 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Consolidation du tissu urbain

pdf 367 Ko FIC_orientation_4_consolidation_tissu_urbain.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.…

Mise à jour : 18 novembre 2025

AddÉnergie Technologies inc.

pdf 108 Ko addenergie.pdf

le centre national des opérations de l’entreprise sont basés à Québec, et tous ses produits sont assemblés à son usine de Shawinigan (Québec). Les…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Avril à juin 2022

pdf 145 Ko frais-formation-colloque-art-22.pdf

la fonction publique québécoise Secrétariat du Québec aux relations canadiennes 20 mai 2022 Centre des congrès de Québec 900, avenue Honoré-Mercier Québec,…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

pdf 278 Ko MENFR_rmof_15_07.pdf

principalement attribuable à l’impact de la COVID-19 sur les résultats des entreprises du gouvernement en 2020-2021, particulièrement sur ceux de Loto-Québec…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (Recours aux enseignants retraités)

pdf 131 Ko Memoire-Retour-des-enseignants-retraites.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 21 septembre 2020 Ministre de la Santé et des Services sociaux…

Mise à jour : 9 octobre 2020

Informations relatives au seuil minimal d'immobilisation en réfection d'infrastructures

pdf 54 Ko infr_info_rela_seui.pdf

administratives 05, 06, 07, 13, 14, 15 et 16. Direction des infrastructures - Québec 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418…

Mise à jour : 16 août 2010

Mémoire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur l’agrément d’un service d’archives privées

pdf 45 Ko 2023-0183_memoire.pdf

Contexte Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est un mandataire de l’État institué en vertu de la Loi sur Bibliothèque et Archives nationales…

Mise à jour : 11 octobre 2023

Mémoire du Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2023-2024

pdf 45 Ko 2023-1768_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Bernard Drainville Le 17 mai 2023 Ministre de l’Éducation TITRE : Décret concernant le…

Mise à jour : 21 juin 2023

Résultats de recherche

Filtres

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

2022-23-004-SQRC.pdf

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Consolidation du tissu urbain

AddÉnergie Technologies inc.

Avril à juin 2022

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (Recours aux enseignants retraités)

Informations relatives au seuil minimal d'immobilisation en réfection d'infrastructures

Mémoire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur l’agrément d’un service d’archives privées

Mémoire du Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2023-2024

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca