Résultats de la recherche
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Dépenses fiscales 2018
pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf
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Dépenses fiscales - Édition 2015
pdf 4,59 Mo AUTFR_DepensesFiscales2015.pdf
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Correspondance entre les anciens et les nouveaux programmes
pdf 293 Ko correspondance-programme-preuniversitaire.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024- Abitibi-Témiscamingue
pdf 1,49 Mo PL_Abitibi_Feu344_UA08462_2023-2024.pdf
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Mémoire - Projet règlement modifiant le Règlement sur la langue de l'Administration
pdf 254 Ko 2025-0012_memoire.pdf
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Cahier hommage aux lauréates et aux lauréats – Prix de reconnaissance des bénévoles en matière de véhicules hors route 2025
pdf 534 Ko Cahier-Hommage-VHR2025.pdf
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Affûtage - Carnet d'apprentissage
pdf 225 Ko CARAPP_affutage.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 708 Ko air-projet-reglement-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-08-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 672 Ko air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf
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Réponse à la demande d’accès à l’information DA38-20250226
pdf 367 Ko DA38-20250226.pdf