Résultats de la recherche
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Impacts directs, indirects et cumulatifs de l’utilisation du Bti et Ls sur des espèces non ciblées, les réseaux trophiques et les écosystèmes
pdf 5,03 Mo revue-litterature-Bti.pdf
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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025
pdf 232 Ko veille-octobre-2025.pdf
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La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels
pdf 8,37 Mo RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3
pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf
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00-imt-bmt-2024-T3.pdf
pdf 1,32 Mo 00-imt-bmt-2024-T3.pdf
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Mise à jour 2024 – Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance – Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027
pdf 1,81 Mo STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants
pdf 636 Ko air-modification-reglement-elaboration-consigne-decembre-2024.pdf
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Guide du participant - Programmes ÉcoPerformance - Remise au point des systèmes mécaniques des bâtiments
pdf 893 Ko guide-participant-ecoperformance-rcx.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l'encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,96 Mo 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_air.pdf
