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  • Plan québécois des infrastructures 2022-2032

    pdf 3,38 Mo 6-Plan_quebecois_infrastructures.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca La forme…

    Mise à jour : 19 septembre 2024
  • Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

    pdf 5,03 Mo DAI_no_2025-004861.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 11 février 2025 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 13 février 2025
  • 2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

    pdf 1,08 Mo DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf

    peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…

    Mise à jour : 12 juillet 2023
  • Informations sur la détention des migrants en vertu de l'entente fédérale depuis 1er novembre 2018

    pdf 8,48 Mo 2024-12854.pdf

    étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 20 août 2024 N/Réf. : 2024-12854…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • AIPL_1171.mxd

    pdf 10,52 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01171.pdf

    naturelles et des Forêts 92, 2e Rue Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec) G5L 8B3 Téléphone : 418 727-3710 Courriel : bas-saint-laurent.foret@mffp.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • AIPL_1272.mxd

    pdf 10,98 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01272.pdf

    naturelles et des Forêts 92, 2e Rue Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec) G5L 8B3 Téléphone : 418 727-3710 Courriel : bas-saint-laurent.foret@mffp.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

    pdf 6,83 Mo 23-154_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 août 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 21 août 2023
  • Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

    pdf 1,08 Mo 25-300_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 9 septembre 2025
  • Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

    pdf 651 Ko 24-878_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 29 mai 2025
  • Demande accès rapport ECR 10 mai 2022

    pdf 9,36 Mo 21-319_Diffusion.pdf

    proposés dans le formulaire en ligne, une invitation à déposer des mémoires a été lancée. Une adresse de courriel a été créée et les intéressés ont été…

    Mise à jour : 4 octobre 2022

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