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  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

    pdf 2,52 Mo engagements-financiers-2025-05.pdf

    s.e.c. Québec Vanier-Les Rivières 750 000,00 $ - $ - $ 750 000,00 $ 836221640 Flo Infra SFI Québec 1 s.e.c. Québec Vanier-Les Rivières 500 000,00 $ - $ - $…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Loi sur les véhicules hors route – Amendements concernant les systèmes

    pdf 132 Ko amendements_systeme_echappement_memoire.pdf

    DE : Monsieur François Bonnardel Le Ministre des Transports TITRE : Loi sur les véhicules hors route – Amendements concernant les systèmes d’échappement…

    Mise à jour : 4 décembre 2020

  • 0065-04-2024.pdf

    pdf 743 Ko 0065-04-2024.pdf

    Langlois Avocats, S.E.N.C.R.L. Montréal 25 000,00 $ 25 000,00 $ Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO…

    Mise à jour : 31 mai 2024

  • Rapport d'activités du Forestier en chef pour 2022-2023

    pdf 10,64 Mo RA_activites_bfec_2022-2023_MRNF.pdf

    analyses et le calcul des possibilités forestières des régions du Saguenay – Lac-Saint-Jean, de la Mauricie, de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, du…

    Mise à jour : 1 mai 2025

  • RFA2122_FOY.xlsx

    pdf 451 Ko RFA2122-FOY.pdf

    réforme 05 - Congés de maladie 05 06 - Vacances 06 07 - Indemnités de départ 07 08 - Assurance-traitement 08 09 - Autres congés sociaux 09 10 -…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • Medical assessment related to an application to institute a tutorship to a person of full age or to homologate a protection mandate

    pdf 808 Ko form_eval_med_en.pdf

    and defense of the person’s rights. - Assessment of the person’s understanding of the important actions and information associated with the protection of…

    Mise à jour : 19 décembre 2024

  • Engagements financiers du FDSAP avril 2021

    pdf 208 Ko FDSAP-Engagements-financiers-avril-2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 8 mai 2024

  • MEQ-Engagements-financiers-avril-2021.pdf

    pdf 208 Ko MEQ-Engagements-financiers-avril-2021.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 7 mai 2024

  • Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025 de l’Office des personnes handicapées du Québec

    pdf 815 Ko PAPH_2024-2025-ACC.pdf

    communications transmises : - Envoi de messages ciblés à 9 publics différents; - Envoi d’une lettre aux bureaux régionaux de Services Québec; - Diffusion de…

    Mise à jour : 18 juin 2024

  • Engagements financiers du FDSAP juin 2023

    pdf 588 Ko FDSAP-Engagements-financiers-juin-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 mai 2024

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