Résultats de recherche

prochaines décennies. Au Québec, les émissions de GES dues à l’activité humaine étaient évaluées à 81,9 millions de tonnes en équivalent de CO2 en 1991 et à…

l’immigration au Québec fait partie de ces raisons et il a fallu élargir les possibilités de délivrance de permis. Le contexte de la pandémie de la COVID-19 …

soient 2 adoptés à l’unanimité (à l’exception de M. Robert Prévost dans le cas du procès-verbal dont il n’a pas reçu copie en respect des intérêts déclarés).…

particulièrement à l’accès à la terre pour le démarrage et le développement des entreprises agricoles tandis que la cinquième présente un état des lieux…

perspective négative. Aa1 Aa1 Aa1 Aa2 Aa2 Aa2 Aa2 Aa2 Aa3 A1 Sask. N.-B. C.-B. Qc Alb. Man. N.-É. Î.-P.-É. Ont. T.-N.-L. (1) AA AA- AA- AA- A+ A+ A+ A+ A A…

provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais de cette…

3 MOIS/ANNÉE : Août 2013 Inscrire le nom du MIN./ORG. : Immigration et Communautés culturelles Min. : 0055 - A 280000 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : ORDRE NUMÉRIQUE …

c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

d’un pesticide par l’une ou l’autre des voies d’exposition peut conduire à une intoxication. Il y a un risque d’exposition à un pesticide dès le moment où…

et le DMA I A S A R Dépôt final du plan d’immobilisations pluriannuel I A S A R Évaluation de la valeur de remplacement Évaluation, révision et indexation de…