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  • Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

    pdf 2,71 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Programme de formation de l'école québécoise -Premier cycle du secondaire

    pdf 21 Mo PFEQ-secondaire-premier-cycle.pdf

    autre sens qui réfère à des défis personnels à relever. Vue sous cet angle, la notion de réussite s’adresse à tous les élèves, ceux qui sont très talentueux…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

  • Le nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024.

    pdf 836 Ko 24-840_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 17 avril 2025

  • Document le plus à jour de «Prévisions de l'effectif étudiant à l’université» comprenant les données sur les étudiants de première année pour le premier cycle universitaire, ventilées par ville pour chaque campus et le nombre "Inscriptions

    pdf 0,97 Mo 24-492_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 11 décembre 2024

  • Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Société du Plan Nord du Québec

    pdf 14,04 Mo Rapport_annuel_de_gestion_2023-2024_SPN.pdf

    financier de la Société dans le système électronique d’appels d’offres du gouvernement du Québec, à l’adresse https://seao.ca/. Contrats de service…

    Mise à jour : 24 septembre 2024

  • Demande accès organigrammes MEQ 20 avril 2022

    pdf 4,28 Mo 21-530_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 528-2028 www.education.gouv.qc.ca Québec, le 20 avril 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès aux documents administratifs…

    Mise à jour : 4 octobre 2022

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

    pdf 904 Ko 2023-0011_air.pdf

    publicitaires, mais perçoit une taxe basée sur une échelle de taux variant de 10 % si le concours s’adresse uniquement aux citoyens du Québec à 3 % lors d’un…

    Mise à jour : 11 septembre 2023

  • Plan directeur - Parc national d'Anticosti

    pdf 672 Ko PL_directeur_Anticosti.pdf

    Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone sans frais : 1 800 561-1616 Site Internet : www.fapaq.gouv.qc.ca Courriel : info@fapaq.gouv.qc.ca Direction de la…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

    pdf 1,75 Mo RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

    D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

    Mise à jour : 13 août 2024

  • Portrait des initiatives favorisant la réduction des pertes et du gaspillage alimentaires

    pdf 2,21 Mo ED_portrait_initiatives_gaspillage_alimentaire_MAPAQ.pdf

    Pêcheries et de l’Alimentation 200, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2100 Courriel : info@mapaq.gouv.qc.ca Coordination…

    Mise à jour : 18 octobre 2022

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