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  • Engagements financiers du FDSAP juin 2023

    pdf 588 Ko FDSAP-Engagements-financiers-juin-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 mai 2024

  • engagements-financiers_septembre2025.pdf

    pdf 593 Ko engagements-financiers_septembre2025.pdf

    2025-10-06 NOMBRE DE PAGES JOINTES 9 NOMBRE TOTAL D'ENGAGEMENTS DÉCLARÉS 128 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence…

    Mise à jour : 10 octobre 2025

  • États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2023-2024

    pdf 734 Ko RA-FDE-etats-financiers-2024.pdf

    (21 930) 233 688 Impact de change - - - (49) (49) Recouvrements 82 - - 69 151 Radiations (24 792) - (17 736) - (42 528) Déboursements sur réclamations de…

    Mise à jour : 25 septembre 2024

  • Engagements financiers mars 2021

    pdf 4,33 Mo engagements_financiers_mars_2021.pdf

    QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES -…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Pour une meilleure prise en compte de la diversité sexuelle et de genre

    pdf 17,35 Mo Guide-diversite-sexuelle.pdf

    MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE LA DIVERSITÉ SEXUELLE ET DE GENRE Guide à l’intention des milieux scolaires - 4 - Remerciements Le présent guide s’appuie sur…

    Mise à jour : 5 novembre 2024

  • engagements_financiers_novembre_2024

    pdf 2,68 Mo engagements_financiers_novembre_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

    pdf 250 Ko regimes_complementaires._retraite_air.pdf

    à prestations cibles (RRPC) Avantages : - Les dispositions proposées au projet de règlement permettent l’application des dispositions introduites par la Loi…

    Mise à jour : 6 octobre 2021

  • Techniques de santé animale (145.D0)

    pdf 758 Ko Programme-145D0.pdf

    l'Enseignement supérieur 2 Techniques de santé animale (145.D0) Programme d’études techniques SECTEUR 02 – AGRICULTURE ET PÊCHES ENSEIGNEMENT COLLÉGIAL…

    Mise à jour : 26 septembre 2023

  • Inscrire le titre principal du document ici

    pdf 587 Ko DIR_V3-02-2019_Migration_Secondaire_Volet3_RPCE_FIN.pdf

    nouvel hébergement temporaire dans les cas exceptionnels suivants : - la demande de changement de destination a été faite à l’aéroport; - la nouvelle…

    Mise à jour : 11 septembre 2024

  • 0065-02-2024.pdf

    pdf 0,96 Mo 0065-02-2024.pdf

    Écart - 285 271,04 $ 285 271,04 $ Total circonscription - 702 254,05 $ 702 254,05 $ Total circonscription 514 862,27 $ 547 617,96 $ 32 755,69 $ - 934 040,10…

    Mise à jour : 12 mars 2024

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